La parcelle 6633007BC5963S à Xàbia/Jávea (Alicante) mesure 997 m². L’exemple en anglais, 116 pages et 45 cartes, indique ce que disent les sources et ce qui reste à éclaircir : propriété et charges, permis de la maison, ce que permet le plan communal, accès légal et raccordements à l’eau, à l’assainissement et à l’électricité. Il précise quoi demander à la mairie, au registre foncier et au vendeur avant de verser un acompte.
Il ne remplace ni un extrait du registre foncier, ni un certificat d’urbanisme, ni un relevé topographique, ni un conseil professionnel.
116 pages45 cartesXàbia/Jávea (Alicante)6633007BC5963SEspagnol, anglais, allemand et français
Un rapport d’exemple complet
Les pages illustrées proviennent de l’exemple en anglais (116 pages). Le rapport d’exemple complet en français compte 120 pages.
Les parties et leurs pages, d’après le sommaire du rapport.
OuvertureCouverture, synthèse pour la décision d’achat, résumé par chapitre et sommaire.
Pages 1–4
01
La parcelleLecture par IA des pages de données, situation et environs, dimensions, forme et mesures, constructions sur la parcelle et anciennes vues aériennes.
Pages 5–17
02
Les services autour de la parcelleServices, écoles, santé, transports et loisirs à proximité, soleil et horizon, occupation du sol et son évolution, sols imperméabilisés, sensibilité à l’éolien et au solaire, dioxyde d’azote et chaleur du sol les nuits d’été.
Pages 18–33
03
Classe du sol et urbanismeClasse du sol du SIU, population et services de la commune, registre agricole SIGPAC. La mairie confirme si l’on peut construire et dans quelles proportions. Le chapitre indique les questions à lui poser.
Pages 34–40
04
Littoral, forêts et voies de transhumanceDélimitation du littoral (deslinde), domaine public maritime, forêts publiques et terrains forestiers, et voies de transhumance à proximité.
Pages 41–47
05
Nature protégéeNatura 2000, espaces naturels protégés, couvert arboré, conifères ou feuillus, richesse en espèces et forêts connectées.
Pages 48–56
06
Le terrainPente, géologie, sismicité, radon et glissements de terrain recensés.
Pages 57–67
07
Eau et inondationsZones inondables, eaux souterraines et nitrates, tronçons à risque d’inondation, cours d’eau, état des rivières, recharge des aquifères, sols humides, salinité, rejets et puits.
Pages 68–82
08
Risques à proximitéIncendies de forêt : périmètres recensés et historique communal, chaleur du sol en été et accélération sismique du sol.
Pages 83–89
09
Accès et réseauxRoutes et voies ferrées, internet et fibre optique.
Pages 90–95
10
L’achatPrix locaux, taxes et frais, avec les coûts pour 100 000 €.
Pages 96–100
Partie finaleVérifications lors de la visite, lacunes, questions au notaire, à la mairie, au vendeur et aux autres organismes. Listes avant l’acompte, l’acte et les travaux, registre des côtés et sommets, puis sources.